Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMPT-AUTO
RAON DISTRIBUTION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3220331
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
11/04/2013
PROMPT-AUTO de RAON DISTRIBUTION

Présentation de la marque PROMPT-AUTO

Déposée le 11 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAON DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PROMPT-AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAON DISTRIBUTION domicilié(e) Avenue du 21ème Bcp,88110 RAON L'ETAPE - 88110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 152 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque PROMPT-AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMPT-AUTO est expirée depuis le 11 avril 2013.

RAON DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : PROMPT-EAU


RAON DISTRIBUTION Société par actions simplifiée - Avenue du 21ème Bcp,88110 RAON L'ETAPE - 88110 - France - SIREN 350152781


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Avertisseurs contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipements électriques pour véhicules, extincteurs, aspirateurs, filets de protection pour intérieurs de véhicules ; dispositifs de protection contre les accidents, accumulateurs électriques, batterie d'allumage, allume-cigare pour automobile, antennes, fils et prolongateurs d'antennes, boîtes de dérivation et de jonction (électricité) pour véhicules, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatique, câbles de démarrage pour moteur, coupe circuit, contrôleurs de vitesse pour véhicule, raccordements électriques, régulateurs de voltage pour véhicules, appareils pour la recharge des batteries et accumulateurs électrique pour véhicules. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; éléments de carrosserie, pièces détachées et accessoires pour véhicules, à savoir alourdisseurs d'essuie-glaces, avertisseurs sonores, barres porte tout, galeries de toit, porte vélos, bavettes pour véhicules, boules et cache boules de remorques, butoirs de portes, baguettes de carrosseries, plaquettes de freins, cannes anti vol, chaînes pour véhicules, embouts d'échappement, équipements de remorques, bâches et filets porte bagages pour véhicules, pompes manuelles, porte bidons, porte cintres, vide poches, rétroviseurs et miroirs de courtoisie pour véhicules, repose tête, consoles de véhicules, essuie-glaces, rideaux pare-soleil déroulables ; pneumatiques, carters pour organes de véhicules (autres que pour moteurs), moteurs pour véhicules ; accouplements et organes de transmission pour véhicules ; pare-boue, pare-brise, pare-chocs de véhicules ; installations d'articulation de portes de véhicules, à savoir : verrous d'assemblage, charnières de portes, arrêts de portes, couvercles étanches, consoles de pavillon pour véhicules, calandres, becquets de véhicules, vérins de hayon, silencieux, commodos, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules. Amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, bandages pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs. électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pneumatiques, pompes à air (accessoires de véhicules), mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, siège de véhicules, tracteurs, traîneaux (véhicules), arbres de transmissions pour véhicules terrestres, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules. Services de garage ; services d'entretien, de réparation de véhicules automobiles ; services d'installation sur des véhicules automobiles de climatisation, alarmes, autoradios et tous dispositifs électriques, électroniques ou informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.